Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations de la commune Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2024 Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations de l'année 2022
octobre2024 :
Publié le 07 octobre 2024

Subvention exceptionnelle à Liessies en Fêtes

Subvention exceptionnelle à Liessies en Fêtes
Télécharger
Publié le 07 octobre 2024

Demande de Subvention - Fonds de concours de la communauté de communes Cœur de l’Avesnois

Demande de Subvention - Fonds de concours de la communauté de communes Cœur de l’Avesnois
Télécharger
Publié le 07 octobre 2024

Actualisation des tarifs de la cantine scolaire

Actualisation des tarifs de la cantine scolaire
Télécharger
juillet2024 :
Publié le 11 juillet 2024

Subvention nouvelle association

Subvention nouvelle association
Télécharger
Publié le 11 juillet 2024

Plantation de haies

Plantation de haies
Télécharger
Publié le 11 juillet 2024

Mise en révision de la SPR

Mise en révision de la SPR
Télécharger
Publié le 11 juillet 2024

Tarifs communaux : location des tables et chaises, pompe à la rivière, benne

Tarifs communaux : location des tables et chaises, pompe à la rivière, benne
Télécharger
Publié le 02 juillet 2024

Taxe aménagement

Taxe aménagement
Télécharger
avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

Vote des taux d'imposition 2024

Vote des taux d'imposition 2024
Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Subvention aux Associations

Subvention aux Associations
Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Paiement des dépenses en investissement inférieur à 500 euros

Paiement des dépenses en investissement inférieur à 500 euros
Télécharger
Publié le 03 avril 2024

M57 – Comptabilité

M57 – Comptabilité
Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Affectation des résultats

Affectation des résultats
Télécharger
mars2024 :
Publié le 29 mars 2024

MOTION - Préservons le paysages sambre avesnois

MOTION - Préservons le paysages sambre avesnois
Télécharger
Publié le 29 mars 2024

Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement du Nord (CAUE du Nord)

Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement du Nord (CAUE du Nord)
Télécharger
Publié le 29 mars 2024

Délibération donnant mandat au centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

Délibération donnant mandat au centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
Télécharger
Publié le 29 mars 2024

Achat de la parcelle 769p

Achat de la parcelle 769p
Télécharger
Publié le 29 mars 2024

Etudes préalable pour le rétablissement de la continuité ecologiquie situé sur l'helpe majeure

Etudes préalable pour le rétablissement de la continuité ecologiquie situé sur l'helpe majeure
Télécharger
Publié le 29 mars 2024

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents de la fonction publique territoriale

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents de la fonction publique territoriale
Télécharger
Publié le 29 mars 2024

Demande de subvention ADVB Energie - Changement de l'éclairage public

Demande de subvention ADVB Energie - Changement de l'éclairage public
Télécharger
Publié le 14 mars 2024

Election d’un nouveau membre titulaire au Syndicat d’Electrification d’Avesnes sur Helpe

Election d’un nouveau membre titulaire au Syndicat d’Electrification d’Avesnes sur Helpe
Télécharger