Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations de la commune Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2024 Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 06 décembre 2023

Tarif cimetière - cavurne

Tarif cimetière - cavurne
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Publié le 06 décembre 2023

Recrutement d’un agent recenseur

Recrutement d’un agent recenseur
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Publié le 06 décembre 2023

Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement.

Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement.
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Publié le 06 décembre 2023

Demande de subvention - Resto du Coeur

Demande de subvention - Resto du Coeur
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Publié le 06 décembre 2023

Création d'un poste d'adjoint technique - extérieur

Création d'un poste d'adjoint technique - extérieur
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Publié le 06 décembre 2023

Actualisation du tarif de la garderie

Actualisation du tarif de la garderie
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Publié le 06 décembre 2023

Demande de subvention – Fonds de concours du Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d’Avesnes

Demande de subvention – Fonds de concours du Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d’Avesnes
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Publié le 06 décembre 2023

Actualisation du tarif de la garderie

Actualisation du tarif de la garderie
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Publié le 06 décembre 2023

Actualisation du tarif de la cantine scolaire

Actualisation du tarif de la cantine scolaire
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avril2023 :
Publié le 05 avril 2023

Reprise anticipée des résultats N-1

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mars2023 :
Publié le 23 mars 2023

Transfert dans le domaine public communal de la RD 133A

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Publié le 23 mars 2023

Subvention exceptionnelle - voyage scolaire

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Publié le 23 mars 2023

Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif

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Publié le 23 mars 2023

Elaboration du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal (PLUi) arrêté en conseil communautaire du 20 Décembre 2022

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Publié le 23 mars 2023

Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59_IRCANTEC

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